Présentation
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Droit
du sport
Défendre les intérêts du sportif dans les négociations, les procédures judiciaires et les grandes étapes de sa carrière.
En savoir plus
Droit du
sport
contentieux et négociations contractuelles
La connaissance fine du milieu sportif permet au Cabinet d'intervenir dans ce secteur où les enjeux juridiques sont à la fois multiples et souvent méconnus.
Nous assistons les sportifs dans leurs litiges avec les clubs ou les fédérations, tant en phase de négociation pré-contentieuse que devant les juridictions qu'elles soient sportives (Tribunal Arbitral du Sport, CNOSF, organes disciplinaires) ou de droit commun.
L'expérience acquise dans les procédures contentieuses nous permet de négocier les contrats du sportif (avec le club, les sponsors, les partenaires ou sur les droits à l'image) fort d'une vision aiguisée et pragmatique.
L'ADN du cabinet, dédié au contentieux et à la défense pénale, nous a naturellement conduits à accompagner des sportifs mis en cause dans des procédures de lutte contre le dopage.
Nous assistons les sportifs dans leurs litiges avec les clubs ou les fédérations, tant en phase de négociation pré-contentieuse que devant les juridictions qu'elles soient sportives (Tribunal Arbitral du Sport, CNOSF, organes disciplinaires) ou de droit commun.
L'expérience acquise dans les procédures contentieuses nous permet de négocier les contrats du sportif (avec le club, les sponsors, les partenaires ou sur les droits à l'image) fort d'une vision aiguisée et pragmatique.
L'ADN du cabinet, dédié au contentieux et à la défense pénale, nous a naturellement conduits à accompagner des sportifs mis en cause dans des procédures de lutte contre le dopage.
Litiges avec les clubs
Négociation de contrats
Procédures disciplinaires
Procédures anti-dopage
Droit à l'image
Sponsors
Communication publique
Accompagnement au transfert
Contentieux avec les clubs
Négociation de contrats sportifs
Discipline et anti-dopage
Primes et droits à l’image
Nous défendons vos intérêts pour vous permettre de vous concentrer sur vos performances sportives.
Nos
Méthodes
01
Prise de contact
Chaque dossier commence par un entretien personnalisé lors duquel nous prenons connaissance de la situation et de la personnalité du sportif. C'est la première étape dans la construction de notre relation de confiance.
02
Analyse
Nous menons une analyse approfondie des éléments du dossier afin d'en cerner les enjeux, les atouts et les risques. Sur cette base et en étroite coordination avec le sportif, nous établissons notre stratégie.
03
Proposition
Une fois les éléments analysés et une ébauche de stratégie arrêtée avec le sportif, nous formulons une proposition d'accompagnement chiffrée afin d'apporter une visibilité complète sur le montant de nos honoraires.
04
Négociation
Nous sommes rompus à l'exercice de la négociation, que ce soit en phase pré-contentieuse avant un litige ou dans le cadre de la rédaction du contrat du sportif. Nous y apportons une réelle importance car c'est à cette étape que les intérêts de l'athlète doivent être préservés.
05
Actions judiciaires et suivi
Il est parfois nécessaire d'engager des actions judiciaires afin de rétablir les droits du sportif. Symétriquement, nous assistons les sportifs mis en cause dans le cadre de procédures de tous ordres. Nous nous attachons à assurer un suivi complet jusqu'au parfait achèvement du dossier.